L'Odyssée d'Ameli

Récit des 10 (premiers) mois d'aventure d'un auteur
pour faire valoir ses droits à l'assurance maladie

En avril 2023, je suis victime d’une commotion cérébrale suite à un accident de voile. Dès ma sortie d’hôpital, une semaine après l’accident, mon médecin traitant me prescrit un arrêt de travail. Je transmets ces éléments et mon bulletin d’hospitalisation à l’Assurance maladie. Près de 10 mois plus tard, je reste encore un peu convalescente et surtout éberluée par cette expérience directe et précise des dysfonctionnements de l’Assurance maladie, qui fut aussi l’occasion de trouver quelques astuces pour s’en sortir moins mal.

Dès le mois de mai 2023, donc, je reçois plusieurs courriers me demandant d’envoyer différents justificatifs pour des périodes de chômage, des activités salariées ou d’auto-entrepreneur, auxquels je réponds, lentement, mais systématiquement avec des éléments attestant de ma situation d’auteur indépendante à jour de ses cotisations. Normalement assurée, donc.

Au mois de juin, je reçois enfin confirmation que mon premier arrêt de travail a bien été pris en compte. Ouf ! Je réalise à cette occasion qu’il ne démarre qu’une semaine après mon accident. Je décide de ne pas m’en plaindre : après tout, j’aurais été en vacances cette semaine-là et je préfère consacrer mon énergie à d’autres sujets plus importants.

Le 11 juillet, l’Assurance maladie m’informe par un courriel « important » (j’avais anticipé !) sur sa plateforme que je n’ai pas transmis mon arrêt de travail de prolongation dans le délai légal de 48 heures. J’ai en effet fait le choix de ne demander que des arrêts de courte durée, dans l’espoir de pouvoir reprendre mon activité plus rapidement et sans abuser du système. Cela multiplie cependant les formulaires successifs à remplir, transmettre et traiter, pour mes médecins, l’Assurance maladie et moi. Alors j’ai en effet envoyé l’arrêt en question avec quelques jours de retard. Car ma réactivité est encore affaiblie (ma réflexion, ma mémoire et l’ensemble de mes fonctions cognitives ont été affectées par l’accident, la récupération se fait normalement, mais très, très lentement). Et mon médecin transmet parfois lui-même l’arrêt de travail par internet à l’Assurance maladie, je n’ai donc pas le réflexe de le faire moi-même. Mais j’ai commis une erreur. Et le message porte la mention suivante, en gras qui fait peur :

En effet, la réglementation nous autorise à réduire en tout ou partie le montant de vos indemnités journalières en cas de récidive.

Cette menace me permet de réaliser que je n’ai perçu, depuis le 20 avril, aucune indemnité. Je suis à cette époque rémunérée pour les travaux réalisés avant mon accident, payés comme de coutume dans les deux mois qui suivent la livraison du travail. Il m’a donc fallu un peu de temps pour constater le retard de versement de l’Assurance maladie. Évidemment, rien ne m’autorise pour autant à « réduire en tout ou partie le montant » de mes cotisations sociales, même « en cas de récidive », mais passons.

Je décide, un jour de grande forme, de prendre le téléphone. Il me faudra en fait plusieurs jours de très grande forme. Je suis, après de longues attentes au standard de l’Assurance maladie, renvoyée vers l’URSSAF Limousin qui aurait, me dit-on, la charge des dossiers d’indemnisation des auteurs. Après de nouvelles longues attentes au standard de l’URSSAF Limousin, on me confirme qu’il n’en est évidemment rien et je suis inévitablement renvoyée vers les services de l’Assurance maladie. L’attente est de nouveau interminable et il me faut déployer la plus grande force de conviction pour ne pas être à nouveau renvoyée vers l’URSSAF Limousin. Un jour de très, très grande forme, sûrement, j’obtiens d’être transférée au service en charge des auteurs. Oui, un tel service existe bien au sein-même de l’Assurance maladie, mais la plupart des opérateurs qui nous répondent l’ignorent. Et ce service ne dispose pas de ligne téléphonique directe pour le public. Ce serait trop pratique.

Qu’importe, je tiens mon sésame : si je veux qu’on s’occupe de mon dossier, il « suffit » de dire que je suis auteur et d’insister jusqu’à être transférée au service dédié. Il arrive bien sûr malencontreusement (mais régulièrement) que les appels et transferts soient interrompus. Il « suffit » alors de reprendre la démarche au début, avec les attentes qui s’ensuivent. Je découvre aussi que le site internet offre la possibilité de prendre des rendez-vous téléphoniques avec l’Assurance maladie. Ces rendez-vous sont l’occasion, à chaque fois, d’entretiens efficaces avec des personnes compétentes pour les auteurs, compréhensives, atterrées par mon récit et sympathiques. Je n’ai pas systématiquement utilisé ce système, tant le délai pour obtenir un créneau est étendu – souvent trois semaines.

Un premier règlement de mes indemnités journalières me parvient, à la suite d’un de ces entretiens, le 19 juillet (soit trois mois après le début de mon premier arrêt), comme annoncé par l’interlocuteur que j’ai au téléphone quelques jours plus tôt et qui m’assure alors faire le nécessaire pour que les prochains règlements me parviennent, sans intervention supplémentaire de ma part, tous les 14 jours.

Au cours de mes multiples entretiens téléphoniques, aucun de mes interlocuteurs n’a jamais été en mesure d’expliquer le blocage des règlements, mon dossier étant en ordre et à jour d’après leur examen des données enregistrées par le système informatique de l’Assurance maladie. Un technicien avance un jour l’hypothèse d’un bug dans le système des versements automatiques du fait de l’existence dans mon dossier d’un numéro de SIRET (que je n’ai pas utilisé depuis plusieurs années). Il me dit que le plus simple pour résoudre le problème serait que je demande la suppression de mon numéro de SIRET. Je refuse. Il propose de faire le nécessaire pour corriger le problème.

Je constate à la rentrée de septembre qu’il n’en est rien, et mes nouvelles démarches pour faire valoir mes droits aboutissent le 3 octobre dans un déroulement similaire, avec le règlement des indemnités dues entre le 15 juillet et le 30 septembre.

Sur les conseils de Jean-François Cornu et de Sophie Burdet qui siègent au conseil d’administration de la Sécurité Sociale des Artistes et Auteurs (2S2A) pour l’ATAA et l'ATLF, je décide quelques semaines plus tard, constatant que je ne touche toujours pas automatiquement mes indemnités, de saisir le médiateur de l’Assurance maladie. La plateforme Ameli indique qu’il "suffit" de se laisser guider par le chatbot. La machine me répond soit de vérifier que mon dossier est en ordre au plan des coordonnées bancaires, postales et autres (il l’est), soit d’écrire à ma CPAM pour renvoyer les arrêts de travail des périodes pour lesquelles je n’ai pas de règlement d’indemnités. Or tous mes arrêts de travail sont déjà enregistrés dans mon compte Ameli. D’ailleurs, les périodes pour lesquelles j’attends un règlement sont indépendantes des dates de début et de fin de mes attestations d’arrêt de travail. Le 1er décembre, je saisis donc par courrier la médiatrice de l’Assurance maladie. Je double cet envoi d’un email plus court dans la plateforme Ameli (où les échanges sont limités à 1000 caractères), en informant le SNAC et l’ATAA de ma démarche, et en veillant à ce que l’Assurance maladie sache qu’ils en étaient informés. La médiatrice me répond le 18 décembre dans un message court et limpide. Elle m'indique le règlement de mes indemnités jusqu’au 28 novembre (ce qui a été fait le 1er décembre 2023), et celui des indemnités du mois de décembre à terme échu (ce qui n’a pas encore été fait au 8 février 2024). Elle me propose par ailleurs de la recontacter dans l’éventualité (je cite, vous aurez compris) où ça ne serait pas le cas (ce que j’ai fait le 5 janvier, puis à nouveau le 2 février, sans plus de succès).

Heureusement, j’ai repris le travail ! Je n’ai donc plus qu’un mois d’indemnités à percevoir, j’aurai bientôt de nouveau la chance de payer mes cotisations sociales dans les délais réglementaires et de percevoir des revenus indépendamment de l’Assurance maladie.

À retenir pour les auteurs qui vivent l’aventure extraordinaire de l’arrêt maladie :

  • Relire Kafka.
  • Contacter l’Assurance maladie par téléphone dès le début des difficultés (ne pas nourrir le moindre espoir de régularisation spontanée) en demandant expressément à être mis en relation avec le service en charge des auteurs. Ou demander un rendez-vous téléphonique via la plateforme Ameli.
  • Garder le sens de l’humour.
  • Saisir le médiateur au moindre problème non résolu par une première demande.
  • Rester vigilant et persévérant.
  • Éviter de tomber malade, d’avoir un accident ou contacter Marty McFly pour reprendre une activité salariée dans les 24 mois qui précèdent la maladie ou l’accident.
  • Être particulièrement vigilant quand on dispose d’un numéro de SIRET ou qu’on se trouve sur le pont d’un bateau par des vents de force 7.
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